Louis Pasteur Marseille 04 91 75 02 64
Collège
Marseille
 

Mentions légales

mercredi 23 septembre 2009

Directeur de la publication : le chef d’établissement

Webmestre : le webmestre

Prestataire de service : DATSI - Rectorat d’Aix-Marseille

Ce site et ses bases de données contenant des informations à caractère nominatif et personnel ont fait l’objet d’une déclaration de conformité auprès de la CNIL sous le visa N° 1153028

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 (relative à l’informatique et aux libertés), vous disposez d’un droit d’information préalable, d’un droit d’accès (direct ou indirect) aux données vous concernant, d’un droit de rectification et d’opposition.

- Le droit à l’information préalable implique, pour nous, de vous prévenir préalablement de toute collecte de données personnelles et de vous en communiquer leur utilisation.
- Le droit à l’accès implique, pour nous, de vous communiquer toute information vous concernant.
- Le droit de rectification implique la possibilité de faire rectifier des données vous concernant qui seraient erronées.
- Le droit d’opposition implique que vous pouvez refuser d’être fiché et que vos données soient conservées dans nos bases.

Toutes ces informations collectées l’ont été dans le seul but de vous offrir et d’améliorer les services proposés par notre site.

 
Collège Louis Pasteur Marseille 04 91 75 02 64 – 48, Bd Paul Claudel - 13009 Marseille – Responsable de publication : M. Mehdi FETTOUHI TANI
Dernière mise à jour : mercredi 12 juillet 2017 – Tous droits réservés © 2008-2017, Académie d'Aix-Marseille